ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 09/05/17

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2017

Information des décisions prises par M. Le Maire et du droit de préemption

RESSOURCES HUMAINES

1. Approbation du plan de formation 2017

EDUCATION JEUNESSE

2. Approbation du règlement de formation de fonctionnement de la structure multi accueil « la souris verte »

3. Tarifs du centre de loisirs « Les Loupiots » - saison été 2017

CONVENTIONS

4. Autorisation donnée au maire de signer des conventions de servitude de passage et d’ancrage d’éclairage publique

5. Autorisation donnée au maire de signer un avenant à une convention de servitude de passage et de cour commune

6. Autorisation donnée au maire de signer un avenant au bail entre M. Philippe MORET et la commune d’Arâches la Frasse concernant le bâtiment de « l’ancien cabinet médical »

FINANCES PUBLIQUES

7. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017

8. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône Alpes pour les travaux sylvicoles en forêt communale d’Arâches-la-Frasse secteurs Arâches et la Frasse – programme 2017

9. Subvention exceptionnelle 2017 au collège Jacques Brel

10. Décision modificative N° 1-Budget annexe des remontées mécaniques 2017

11. Décision modificative N° 1-Budget annexe eau 2017

12. Décision modificative N° 1-Budget Principal 2017