ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 09/10/18


Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 septembre 2018.
Information des décisions prises par M. le Maire et du droit de préemption.

URBANISME
1. DIA 074 014 18 C 0043
2. DIA 074 014 18 C 0044
3. DIA 074 014 18 C 0045
4. DIA 074 014 18 C 0046
5. DIA 074 014 18 C 0048
6. DIA 074 014 18 C 0049
7. DIA 074 014 18 C 0050
8. DCC 074 014 18 C 0009
9. Convention de servitude Commune/ENEDIS – lieudit Bois de la Char.
10. Convention de servitude Commune/ENEDIS – lieudit Servages.
11. Autorisation donnée au maire de signer un avenant à une convention de servitude de passage et de cour commune.

RESSOURCES HUMAINES
12. Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de participation relative à l’apprentissage de Mme VIARD Marie-Estelle.
13. Modification et création de postes.
14. Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en oeuvre par le CDG74.

EDUCATION JEUNESSE
15. Tarifs accueil de loisirs vacanciers "Les Loupiots" saison d’hiver.

FINANCES PUBLIQUES
16. Participation communale à l’achat de forfaits de ski pour les enfants résidents sur la commune.
17. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 – Budget principal.
18. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 – Budget eau.
19. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 – Budget remontées mécaniques.
20. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 – Budget aquaform.
21. Subvention EPIC "Les Carroz Tourisme" - acompte 2019.
22. Demande de subvention à la région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre des "équipements sportifs".

MARCHES PUBLICS
23. Marché d’acquisition d’engins de voirie et de déneigement.
24. Attribution marchés de travaux route du Serveray – lot n°2 : revêtement et signalisation

Explications utiles: