ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 11/04/17

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2017 Information des décisions prises par M. Le Maire et du droit de préemption

URBANISME

1.   DIA07401417C0016

2.   Echange de terrains Copropriété́ CARON-PONCHAUD/Commune - Lieudit « Les Nants »

3.   Aménagement de la Combe de Coulouvrier – Instauration de servitudes d’utilité́ publique de domaine skiable « Loi Montagne » - Rapport d’enquête et conclusions du Commissaire enquêteur

FINANCES PUBLIQUES

4.   Tarifs des remontées mécaniques saison d’hiver 2017/2018

5.   Participation financière de 5 000€ au SIVU d’Agy pour l’étude de valorisation du site d’accueil du plateau d’Agy

6.   Vote des tarifs « La Souris Verte » enfants vacanciers pour la saison d’été

7.   Tarifs du Centre Aquacîme et des activités sportives – été́ 2017

8.   Plan de financement avec le SYANE pour les travaux Route de la Barliette sur les réseaux de distribution publique d’électricité́, d’éclairage public et de télécommunication

SUBVENTIONS

9. Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
10. Demande de subvention au titre du Fonds Départemental pour le Développement des Territoires

DIVERS

11. Adhésion à la charte régionale d’entretien des espaces publics « Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages »

CONVENTIONS

12. Autorisation donnée au maire de signer une convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie

13. Convention tripartite SAS MGM - 2CCAM - Commune d’Arâches La Frasse - Occupation du domaine public communal pour l’implantation de conteneurs semi-enterrés - route de la Télécabine