ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 13/03/18

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2018 Information des décisions prises par M. Le Maire et du droit de préemption Information diverse :

Présentation du CA 2017 et BP 2018 du CCAS

URBANISME

1. DIA 074 014 18 C0003
2. DIA 074 014 18 C0005
3. DIA 074 014 18 C0008
4. DIA 074 014 18 C0009
5. DIA 074 014 18 C0010
6. DIA 074014 18 C 0011
7. DIA 074014 18 C 0013
8. DIA 074014 18 C 0014

RESSOURCES HUMAINES
9. Création des postes saisonniers 2018
10.Création, modification et suppression de postes

FINANCES PUBLIQUES
11.Vote du compte de gestion 2017 – Budget Principal, Budgets annexes bois, eau, remontées mécaniques et centre Aquaform
12.Vote du compte administratif 2017 – budget annexe bois
13.Vote du compte administratif 2017 – budget centre aquaform 14.Vote du compte administratif 2017 – budget annexe eau
15.Vote du compte administratif 2017 – budget remontées mécaniques 16.Vote du compte administratif 2017 – budget principal
17.Vote du budget primitif 2018 – budget annexe bois
18.Vote du budget primitif 2018 – budget annexe centre aquaform 19.Vote du budget primitif 2018 – budget annexe eau
20.Vote du budget primitif 2018 – budget annexe remontées mécaniques 21.Vote du budget primitif 2018 – budget principal
22.Vote des taux impositions 2018

TARIFS
23.Vote des tarifs de l’Aquacîme

SUBVENTION
24.Subvention EPIC 2018
25.Subventions 2018 aux Associations
26.Subvention exceptionnelle ski club 2018
27.Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 28.Demande de subvention au titre du Fonds départemental pour le Développement des Territoires
29.Travaux d’exploitation par câble à réaliser en forêt communale – Demande de subvention auprès du Conseil Savoie Mont-Blanc
30.Demande de subvention complémentaire au Conseil Départemental – Renouvellement et renforcement du réseau de distribution d’eau potable dans l’emprise de l’aménagement du centre des Carroz

MARCHES PUBLICS
31.Marchés de travaux relatifs à l’aménagement de la station des Carroz – Lot n°3 maçonnerie et aménagements paysagers

SYANE
32.Plan de financement avec le SYANE pour les travaux Chemin du Lay sur les réseaux d’électricité́, d’éclairage public et de télécommunication
33.Adhésion à un groupement de commandes pour la détection et le géoréférencement des réseaux d’éclairage public, opérations réalisées sous maîtrise d’ouvrage du SYANE