ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 14/03/17

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 et du 30 janvier 2017
Information des décisions prises par M. Le Maire et du droit de préemption
Information diverse :

· Présentation du CA 2016 et BP 2017 du CCAS

URBANISME
1. DIA 074 014 17 C 0006
2. DIA 074 014 17 C 0009
3. DIA 074 014 17 C 0010

RESSOURCES HUMAINES
4. Création des postes saisonniers 2017

FINANCES PUBLIQUES
5. Vote du compte de gestion 2016 – Budget Principal, Budgets annexes bois, eau, remontées mécaniques et centre Aquaform
6. Vote du compte administratif 2016 – budget annexe bois
7. Vote du compte administratif 2016 – budget annexe eau
8. Vote du compte administratif 2016 – budget remontées mécaniques
9. Vote du compte administratif 2016 – budget centre aquaform
10.Vote du compte administratif 2016 – budget principal
11.Vote du budget primitif 2017 – Budget annexe bois
12.Vote du budget primitif 2017 – Budget annexe eau
13.Vote du budget primitif 2017 – Budget annexe remontées mécaniques
14.Vote du budget primitif 2017 – Budget annexe centre aquaform
15.Vote du budget primitif 2017 –Budget principal
16.Vote des taux impositions 2017
17.Préemption d’actions SOREMAC
18.Autorisation donnée au Maire de vendre un véhicule municipal
19.Autorisation donnée au Maire à déposer un Permis de Construire – Cure de la Frasse

SUBVENTION
20.Subvention EPIC 2017 – solde
21.Subvention exceptionnelle EPIC 2017
22.Subvention exceptionnelle au ski club
23.Subventions 2017 aux Associations
24.Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour la réhabilitation de la Cure de La Frasse
25.Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour l’aménagement du centre des Carroz
26.Demande de subvention Conseil Départemental/Agence de l'Eau - Renouvellement et renforcement du réseau de distribution d’eau potable dans l’emprise de l’aménagement du centre des Carroz  

INTERCOMMUNALITE
27.Demande de retrait de la commune d’Arâches La Frasse du SIVOM de la région de Cluses

CONVENTION
28.Convention de groupement de commandes Commune/Syane – Enfouissement des réseaux secs - Aménagement du Centre de la Station des Carroz
29.Convention de groupement de commandes Communes d'Arâches La Frasse / 2CCAM – réseaux eaux usées - Aménagement du Centre de la Station des Carroz
30.Convention d’autorisation, d’entretien et de financement Commune /Département de la Haute-Savoie - Route Départementale 106 – Aménagement du centre de la Station des Carroz
31.Avenant à la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEdT)
32.Convention de Servitude Commune / ENEDIS – renforcement réseaux souterrains