ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 28/03/17


Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 Mars 2017

Information des décisions prises par M. Le Maire

 

URBANISME 
1. DIA 074 014 17 C 0014

2. Régularisation foncière Commune/SCI Combes de Maugré - Route du Pontet

 

MARCHES PUBLICS

3. Marchés de travaux relatifs à l'aménagement de la station des Carroz (Lot n°1 : génie civil, loin°2 : Revêtements et signalisation)

 

CONVENTION

4.Convention de désignation de maitrise d'ouvrage entre la Commune et le Syane dans le cadre des travaux relatifs à l'aménagement de la station des Carroz

 

INTERCOMMUNALITE 

5.Demande de retrait de la commune d'Arâches la Frasse du SIVOM de la région de Cluses

 

EDUCATION JEUNESSE

6.Vote des tarifs "la Souris Verte" enfants vacanciers pour la saison d'été

Explications utiles:


Nous avons voté Favorablement à tous les points inscrits à l'ordre du jour,