1. Approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (PPRNP) secteur Flaine

 

RESSOURCES HUMAINES

2. Création de poste

 

FINANCES PUBLIQUES

3. Tarifs SDIS 74 en cas de carence d'ambulance pour le transport des blessés sur les domaines skiables des Carroz, de Flaine et de l'espace nordique d'Agy - Hiver 2015/2016

 

MARCHES PUBLICS

4. Attribution du lot n°3 « Extension du Centre Technique Municipal – Services bâtiments et environnement, vestiaires et stockage »

 

SUBVENTION

5. Demande de subvention la cure de la Frasse à la région Auvergne Rhône Alpes

6. Demande de subvention aménagement du centre à la région Auvergne Rhône Alpes

 

CONVENTION

7. Autorisation donnée au maire de signer une convention de surveillance et d’entretien des ouvrages non-routiers franchissant la RD 106 avec le Département de la Haute-Savoie

8. Convention de groupement de commandes commune/syane - travaux chemin du Lay

9. Convention commune/Enedis pour la mise à disposition de données numériques géo-référencées relative à la représentation à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution sur le territoire de la commune

 

10. Convention entre la commune d'Arâches La Frasse et Evasion Nordique 74